Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'IMPARTIAL
NAHON Jacques

Numéro de dépôt :
1254466
Date de dépôt :
12/12/1983
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
12/12/1993

Présentation de la marque L'IMPARTIAL

Déposée le 12 décembre 1983 par NAHON Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « L'IMPARTIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NAHON Jacques domicilié(e) 41, rue des Mimosas, 66000 PERPIGNAN. - France.

La marque L'IMPARTIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'IMPARTIAL est expirée depuis le 12 décembre 1993.

NAHON Jacques a également déposé les autres marques suivantes : SUPERDOUE , LE PETIT SELLIER , BASEBALL , SCRAKER , R.L. MAGAZINE , LA MAISON DE L'EXPERIENCE AIMONS NOUS AIDONS NOUS , RENIFLEUR , FURSNET , LEXIRAMA , SUR DOUE


NAHON Jacques - 41, rue des Mimosas, 66000 PERPIGNAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18

Journaux et périodiques, livres.Editions de livres, Production de films. Location de films, d'enregistrements phonographiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.